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Index du forum  ~  Discussions générales  ~  Droit d'exploitation d'une vente

» ska_rabe
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1144 Localisation: Rouen
Jeu 09 Nov, 06 17:12, Répondre en citant
Bonjour à tous,

bon, cette question a surement déjà été posée ici, mais je n'ai pas trop trouvé..
En gros, je connais plus ou moins les droits d'auteur.. y'a pas mal de sites sur le sujet..
mais j'aurai aimé avoir des exemples précis de gens ici qui vendent des photos ou des créations graphiques.
Qu'ils me disent comment ils rédigent les droits d'exploitation d'une vente.. genre, je vends une photo, et je veux préciser à l'acheteur ce qu'il a le droit de faire avec et rien d'autre..
Et pareil pour une création graphique.
Où précisez vous ces closes ? sur la facture ? sur un contrat à part ?
Et quel serait le texte le plus précis et clair à rédiger à cette fin ?

Voilà, j'espère que ma requette est clair..

julien

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» ush
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 2792
Jeu 09 Nov, 06 18:48, Répondre en citant
c'est ptet à coté de la plaque ..
http://fr.creativecommons.org/
 
» ska_rabe
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1144 Localisation: Rouen
Jeu 09 Nov, 06 22:55, Répondre en citant
Bin c'est un peu ça, mais sans trop être ça..
j'aurai voulu des exemples précis de ce que certaines personnes ici font pour leurs propres travaux..

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