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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 11:31, |
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Bonjour, cette question s'adresse à ceux qui sont déclaré 'auteur photographe',
je viens de recevoir a ma grande surprise la feuille de déclaration de la taxe professionnelle, alors que les auteurs sont normalement exonéré de cette taxe. quelqu'un a t'il deja rencontré ce problème, et si oui, quelle est la démarche à suive ? Je pense simplement retourner le courrier avec une photocop de l'article de loi + une petite lettre explicative...j'ai bon ?
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» sweeep
Messages: 3232
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Mer 06 Déc, 06 11:35, |
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avant de leur retourner quoique ce soit, passe un coup de fil pour avoir confirmation...
j'les ai appelé hier, car après 6 mois d'existance, j'ai fait la cessation d'activité de mon entreprise le 18septembre 2006, et j'ai également reçu ce papier.
Et la nana m'a dit que l'envoi de la déclaration de la taxe pro était automatique, et qu'en fait je n'avais même pas à le renvoyer.
Depuis que tout est automatique, c'est la merde, la dernière fois les impôts m'ont aussi dit que j'les avais arnaqué de 4500euros sur ma déclaration... si ça avait été fait à la main, ils n'auraient pas pu se latter de la sorte |
Dernière édition par sweeep le Mer 06 Déc, 06 11:37; édité 2 fois |
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» goon
Messages: 5379
Localisation: Normandie |
Mer 06 Déc, 06 11:36, |
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j'ai fait ça oui. lettre d'explication de mon activité "artistique" + rappel de l'article de loi... ensuite ils m'ont appelé etc... c'est un peu au bon vouloir de ton centre des impôts... good luck |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 11:42, |
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yep, merci,
sweep, en fait j'ai appellé, je suis tombé sur qq1 a qui j'ai raconté mon souci...qui m'a transferé (sans bonjour/au revoir) a une autre personne (qui ne sait pas dire bonjour non plus) et elle m'a indiqué la marche à suivre (retour du courrier+lettre explicative). Mais vu que je me mefie de leur son de cloche comme de la pèste je préfère avoir des retours d'experiences des gens sympa d'ici
Reste maintenant a attendre le bon vouloir de la madame de derrière son bureau...merci goon |
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» sweeep
Messages: 3232
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Mer 06 Déc, 06 11:44, |
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t'as pu récupérer les nom de ces gens ?
histoire de pouvoir caser leurs noms dans ta lettre? Pour leur montrer que c'est pas toi qui a inventé cette histoire de lettre ? |
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 11:44, |
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Moi j'aimerai justement etre auteur photographe.
Vous etes inscrits à la Maison des Artistes? Comment vivez-vous de vos photos? |
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» sweeep
Messages: 3232
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Mer 06 Déc, 06 11:45, |
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(désolé moi j'étais pas auteur/photographe, juste "créateur de programmes multimédia" ou chépakoi, code APE 722C quoi...) |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 11:46, |
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sweeep a écrit: t'as pu récupérer les nom de ces gens ?
histoire de pouvoir caser leurs noms dans ta lettre? Pour leur montrer que c'est pas toi qui a inventé cette histoire de lettre ?
MERDE, j'ai oublié ca, bon je vais rappeller et me faire passer pour un nouveau cas, en essayant de pecher un nom, bonne idée merci |
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» sweeep
Messages: 3232
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Mer 06 Déc, 06 11:47, |
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wep, et comme ça en plus t'auras ptet un autre son de cloche...
dès que j'appelle un truc administratif ou un truc auquel je dois de la thune (impots, edf, urssaf, noos,...), j'les appelle toujours 2 ou 3 fois |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 11:49, |
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Elle est belle l'administration Francaise...et dire qu'ailleurs il parait que c'est pire |
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» Membre 17
Invité
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Mer 06 Déc, 06 11:52, |
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pask a écrit: yep, merci,
sweep, en fait j'ai appellé, je suis tombé sur qq1 a qui j'ai raconté mon souci...qui m'a transferé (sans bonjour/au revoir) a une autre personne (qui ne sait pas dire bonjour non plus) et elle m'a indiqué la marche à suivre (retour du courrier+lettre explicative).
A défaut d'être éxonéré de taxe professionnelle, tu es éxonéré de politesse de la part des services fiscaux |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 11:53, |
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Iskander a écrit: Moi j'aimerai justement etre auteur photographe.
Vous etes inscrits à la Maison des Artistes? Comment vivez-vous de vos photos?
je suis affilié à l'agessa, c'est pareil que la MDA mais pour les photographes. |
Dernière édition par pask le Mer 06 Déc, 06 12:42; édité 1 fois _________________ h0lg4 /
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» Membre 316
Invité
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Mer 06 Déc, 06 12:05, |
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Pascal, a priori quand t'es a la maison des artistes tu ne payes pas la taxe professionel parce que tu es considéré comme "artiste" en revanche a l'agessa tu n'es pas considéré comme "artiste" et du coup tu paye la taxe !
Je ne suis pas certain de ce que j'avance maison des artiste et j'en ai jamias entendu parlémais je suis en face d'un pote qui est a l'agessa et il la paye tandis que moi je suis a la MDA depuis 5/6 ans et j'en ai jamais entendu parler. Appele les agessa et ils te diront ce que tu veux savoir. |
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» pscl
Messages: 6442
Localisation: roscoff |
Mer 06 Déc, 06 12:21, |
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Pour ma part lorsque je j'ai reçu ce papier j'ai téléphoné pour prendre rendez-vous aux impôts.
J'y suis allé un jour d'affluence et passé devant tout le monde, on a du me prendre pour un gros contributeur
ou un grand bandit héhé...
Ils ne sont pas forcément au courant du statut d'auteur et de ses implications.
Pour eux souvent c'est vite fait dans l'esprit, photographe c'est mariages donc URSAFF et taxe professionnelle.
Donc attention au code APE lors de la déclaration d'existence.
Il faut bien communiquer avec eux, par mail ils m'envoient des demandes de renseignements sur ce statut
alors je les renvoie vers les sites d'Eric Delamarre et des AGESSA. |
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 12:33, |
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Non non c'est juste en France |
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 12:35, |
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pask a écrit: Iskander a écrit: Moi j'aimerai justement etre auteur photographe.
Vous etes inscrits à la Maison des Artistes? Comment vivez-vous de vos photos?
je suis affilié à l'agessa, c'est pareil que la MDA mais pour les photographes. Pour vivre ? je touche un peu à tout, mariages, architectures, portraits, festivals.
MDA, c'est quoi? Et tu t'y inscris comment à l'Agessa, faut montrer patte blanche, je suppose? |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
Mer 06 Déc, 06 12:42, |
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Merci à vous 2 Yannou et pscl pour les retours d'infos.
Il semble bien que les choses aient evolué dans le bon sens pour les auteurs photographes puisque le texte de loi existe bel et bien :
Citation: • La Loi de Finances 2004 prévoit l’exonération de la taxe professionnelle pour les auteurs photographes
C’est la fin d’une injustice, définitivement reconnue par les Parlementaires, dont était victime une grande partie des photographes. Nous avons maintenant un statut similaire aux autres activités d’Artiste Auteur.
source http://www.upc.fr/
Pour ce qui est du code APE, j'ai le bon oui Pscl (je l'ai verifié 10fois pour etre certain de ne pas avoir à faire avec l'urssaf ) Je vais suivre tes conseils, et surtout bien communiquer avec eux !
Merci à vous les amis |
_________________ h0lg4 /
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 13:01, |
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Et mes reponses a moi, |
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» pask
h0lg4dmin
Messages: 4742
Localisation: Nice |
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» Soreal
Messages: 3740
Localisation: Haute Loire. |
Mer 06 Déc, 06 13:04, |
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Iskander a écrit: Moi j'aimerai justement etre auteur photographe.
Vous etes inscrits à la Maison des Artistes? Comment vivez-vous de vos photos?
Je ne te connais pas, j'ai juste lu tes interventions ici et là, et je constate que tu veux être auteur photographe alors que tu n'as même pas les bases des notions de la photographie, tu ne crois pas qu'il faudrait commencer dans l'ordre des choses ? |
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» w!ll
Messages: 177
Localisation: Paris |
Mer 06 Déc, 06 18:03, |
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Iskander a écrit: Et mes reponses a moi,
MDA = Maison des artistes |
_________________ Errances sud-américaine |
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 18:21, |
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Je compte justement m'y inscrire.
Par contre c'est la 1ere fois que je vois ca ecrit comme ca,
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» ska_rabe
Messages: 1144
Localisation: Rouen |
Mer 06 Déc, 06 18:22, |
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Yes !!
Merci Pask pour le sujet, j'allais justement commencer à vous harceler pour le même problème.
J'ai reçu ma déclaration moi aussi, et un pote à moi également.
Nous sommes à la MDA (graphistes), enfin lui depuis 3 semaines, et moi à partir de demain.
Je vais sur Paris demain pour faire mon inscription, et je comptais justement leur parler de mon problème de taxe pro..
S'ils me donnent un peu plus de détails, je vous tiens au courant.
Mais sinon si j'ai bien compris, je dois la renvoyer ou pas ? (nan en fait, j'ai pas bien compris )
bon bref, je devrais en savoir plus demain. |
_________________ j u l i e n c r e s p y . c o m |
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» Membre 468
Invité
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Mer 06 Déc, 06 18:39, |
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Et en gros c'est quoi la taxe pro? |
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» Katharsis
Attentat Master
Messages: 4468
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» SandraTac
Messages: 802
Localisation: Lyon, X-Rousse |
Mer 06 Déc, 06 18:51, |
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je viens de lire un peu en diagonale la discussion.
j'ai eu le même "souci".
Je suis à la MDA en tant que graphiste avec un n°siret et un APE 923A (celui des artistes-auteur) mais au départ, je m'étais planté dans mon imprimé PO de déclaration de début d'activité. Ce qui fait que j'étais avec un APE correspondant à des services internet. Du coup, forcément, les impôts m'ont envoyé de quoi déclarer la taxe pro.
Parce que la taxe pro dépendant de ce code APE.
J'ai passé un coup de tel à l'INSEE pour qu'il me mette le bon code. J'ai reçu ma nouvelle immatriculation et j'ai envoyé aux impôts une gentille lettre type pour leur clarifier les choses. Et ils ne m'ont plus embêté. Il me semble que je dois encore avoir ce doc sur mon ordi. Donc si ça intéresse quelqu'un....
A part ça, pour ceux et celles que ça intéresse , il y a un très bon bouquin (pour les graphistes certes... mais je pense que ça peut éclaircir la vue pour pas mal de gens qui voudrait être freelance et inscrit à la MDA) : "Guide du graphiste indépendant" de Christelle Capo-Chichi chez Pyramiyd |
_________________ Mon site photos : A daily life project
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» Digger
Messages: 4425
Localisation: Bretagne |
Mer 06 Déc, 06 19:01, |
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Mais c'est quoi Iskander?
Vas sur le site de L'upc il y a toutes les réponses à tes questions
UPC = Union des Photographes créateurs. |
_________________ Ma galerie
Flickr |
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» ska_rabe
Messages: 1144
Localisation: Rouen |
Mer 06 Déc, 06 19:06, |
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Salut Sandra.
moi je le veux bien le doc, si tu peux me le faire parvenir
ska_rabe at hotmail.com
et ouais ce bouquin, y'en a déjà qui l'ont ici (ils se reconnaitront ) et je vais me le payer d'ici la fin de la semaine moi aussi |
_________________ j u l i e n c r e s p y . c o m |
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» Digger
Messages: 4425
Localisation: Bretagne |
Mer 06 Déc, 06 19:07, |
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Je précise je m'adressais au défunt Iskander. |
_________________ Ma galerie
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» Membre 70
Invité
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Mer 06 Déc, 06 19:15, |
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Digger a écrit: Je précise je m'adressais au défunt Iskander.
à présent matricule 468 |
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