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Index du forum  ~  Discussions générales  ~  TVA ? V pour "voleurs" ?

» polka
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 170 Localisation: Paris
Sam 01 Nov, 14 18:19, Répondre en citant
Vous êtes au courant de ça ? Vu ici

Citation:
Le Bon Coin n'est pas une bonne affaire pour l'Etat. Dans une question écrite adressée au gouvernement, et publiée au Journal officiel mardi 28 octobre, le député socialiste Jacques Cresta s'est ému du manque à gagner pour l'Etat, estimé à 312 millions d'euros, que représenterait le succès leboncoin.fr. Il a emboîté le pas à sa collègue de la majorité Sylviane Bulteau, qui avait posé la même question une semaine plutôt.

Les deux députés s'émeuvent de la concurrence "déloyale" exercée par "certains sites d'annonces gratuites". Sans citer directement le Bon Coin, ils estiment que l'absence de TVA lors de ces échanges entre particuliers représenterait un manque à gagner important pour le Trésor public.


Ca vient de sortir ; apparemment, quand on se vendra nos rossignols entre nous, ils voudraient nous faire payer une TVA !

Déjà que que les trucs qu'on a acheté à l'étranger, les douanes nous les taxaient non seulement sur leur valeur mais aussi sur les frais de port... on voit qu'ils ont encore de la marge pour des améliorations Mr. Green

A+ Paul

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La perfection, ce n'est pas quand on ne peut plus rien ajouter, c'est quand on ne peut plus rien retirer (SaintEx... et moi)
 
» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Sam 01 Nov, 14 19:12, Répondre en citant
Le bon coin n'a pourtant pas inventé le concept de vente entre particulier. Les journaux de petites annonces étaient déjà efficace avant.
Quant à la TVA sur les produits achetés à l'étranger, puisque l'état nous prélève une TVA que nous payons déjà dans le pays d'origine, pourquoi ne pas pouvoir acheter hors taxe?

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Sam 01 Nov, 14 19:15, Répondre en citant
"les deux députés demandent au gouvernement de prendre position et suggèrent de nouvelles réglementations"
Pour ma part, je demande au peuple de prendre position et suggère un nouveau gouvernement.

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» MisterBull
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 816 Localisation: Marseille
Sam 01 Nov, 14 19:51, Répondre en citant
Faut pas faire les choses à moitié les copains!!! Faut aussi faire payer un impôt sur la plus value! ! Ben oui un OM 10 acheté 10€ sur le trottoir un dimanche matin, quand tu le revends 15€ 3 ans plus tard, ben t'as fait des belins! !! La France a besoin de toi. Le solidarité nationale c'est comme la sodomie, faut être deux.

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» Woui-Thon
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1219 Localisation: 44
Dim 02 Nov, 14 16:15, Répondre en citant
Putain, ils osent vraiment tout...
 
» alainEtchepare
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1774
Dim 02 Nov, 14 20:59, Répondre en citant
l'absence de tva ? le produit neuf a été acheté TTC, donc avec tva aquitée, comment peut on demander d'appliquer une tva à la revente d'un produit qui n'a pas été acheté hors taxe ? faut qu'on m'explique...

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Dim 02 Nov, 14 21:13, Répondre en citant
Visiblement le projet vise essentiellement les annonces immobilières entre particulier. Il se trouve qu'il ne reste quasiment que le bon coin pour proposer des locations.
Cela étant les gens qui pensent manque à gagner ne doivent pas y aller souvent. S'ils y allaient ils se rendraient sûrement compte que la majorité des annonces sont déposés par des agences, comme partout.

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Mar 04 Nov, 14 18:23, Répondre en citant
Ça ne concerne que l'immobilier, la question a certainement été suggérée à ces députés par des représentants des professions de l'immobilier (agences, notaires…) pour concurrence déloyale.
Bref vous pouvez continuer à dormir tranquille.

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» SBG1
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1540 Localisation: AU NORD
Mar 04 Nov, 14 18:49, Répondre en citant
Oui enfin les idées les plus cons passent depuis quelques années et rien n'est jamais vraiment fait.. enfin..

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Mar 04 Nov, 14 23:00, Répondre en citant
Pour obliger quelqu'un à être assujetti à la TVA, il faut un minimum de chiffre d'affaires dans l'année soit précédente, soit courante.

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Mar 04 Nov, 14 23:59, Répondre en citant
Jeanba, c'est tout à fait vrai, mais ça ne concerne que les entreprises, et plus particulièrement — il me semble — uniquement les auto-entrepreneurs.
Je ne pense qu'il y ait beaucoup de gens qui fasse 84000de chiffre d'affaire en revendant les jouets des enfants sur le bon coin. Very Happy

Le jour ou l'état voudra instaurer un quelconque prélèvement sur les échanges entre particuliers, on poura de toute façon s'asseoir dessus.

Cela étant, je vais effectivement dormir tranquille, car il est l'heure! :)

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Mer 05 Nov, 14 0:26, Répondre en citant
Pour assujettir quelqu'un à la TVA, il faut obligatoirement en faire un professionnel, donc si l'État décide de taxer ces transactions immobilières, il convertira ces particuliers dans un statut pro, et il ne le fera pas pour les clopinettes que vous récupérez en revendant quelques bricoles occasionnellement car ça représente un coût de gestion.

L'auto entrepreneur n'est pas assujettissable puisque son chiffre d'affaires est justement plafonné au seuil de l'assujetissement à la TVA. S'il atteint ce seuil, il change de régime et devient profession libérale, artisan ou que sais-je selon son activité, et peut alors être assujetti à la TVA.

Et un pro assujetti à la TVA qui fait une année un chiffre d'affaire inférieur au seuil d'assujetissement, peut demander à ne plus l'être à compter de l'année suivante, justement pour faire économiser à l'État le coût de gestion de cet assujetissement.

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Mer 05 Nov, 14 10:48, Répondre en citant
J'ignorais ce détail. De toutes les formations que j'ai suivi, il nous a toujours été dit que la franchise de TVA se limitait à l'auto-entreprise.
En même temps, je ne suis pas sûr que les autres statuts permettent de dégager des bénéfices en-dessous de ces seuil, vu les différents prélèvements et les taux auxquels ils se font. (attention, ceci n'est pas une remise en cause, mais un simple constat)

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Mer 05 Nov, 14 21:20, Répondre en citant
En début d'activité, l'assujetissement est une option, à décider en fonction de l'intérêt selon l'activité.

En tant que graphiste, donc profession libérale fiscalement sous le régime du réel simplifié (déclaration 2035-2042C) et socialement à la Maison des Artistes, j'ai été exonéré de TVA pendant quelques années, avant de parvenir enfin à un chiffre d'affaires décent ;-)

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Mer 05 Nov, 14 23:08, Répondre en citant
Oui, voilà, chiffre d'affaire décent, c'est l'idée qui était derrière ce que j'écrivais. Wink

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» ess_n
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 2024 Localisation: a gche du voisin de dte
Jeu 06 Nov, 14 0:11, Répondre en citant
Si la TVA permet d'avoir plus de médecins, de sages femmes, d'hôpitaux, d'enseignants, de juges alors pourquoi pas.

Toutefois la TVA est pour moi le plus injuste des impôts.

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Jeu 06 Nov, 14 11:31, Répondre en citant
Des impôts injustes, il y en a pas mal... Je me suis laissé dire que les taxes sur le tabac avaient pour vocation de financer l'assurance maladie. Seulement elles partent ailleurs, l'assurance maladie est déficitaire, et le prix du tabac augmente tous les ans. Je m'en fiche un peu, j'ai arrêté cette année, mais le principe me rebute toujours autant.

Cela étant, puisqu'il y a une taxe sur la valeur ajoutée, il serait logique qu'il y ait également une TVR, taxe sur la valeur retranchée. On pourrait imaginer que quand on casse sciemment quelque chose (un McDo, une préfecture, que sais-je?), on se voit reverser un dixième (par exemple) de sa valeur.

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Jeu 06 Nov, 14 13:28, Répondre en citant
L'assurance maladie serait bénéficiaire si toutes les entreprises versaient les cotisations de leurs salariés…

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» OneyedJack
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 4437 Localisation: Lyon X Rousse
Jeu 06 Nov, 14 14:47, Répondre en citant
troisieme type a écrit:
Je m'en fiche un peu, j'ai arrêté cette année.


Ah ben moi j'ai repris.
Un peu.
Parce que.

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» alainEtchepare
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1774
Jeu 06 Nov, 14 16:50, Répondre en citant
jeanba3000 a écrit:
L'assurance maladie serait bénéficiaire si toutes les entreprises versaient les cotisations de leurs salariés…


qu'est ce qu'il faut pas lire... Shocked

tu as déjà eu une entreprise et pas payé tes cotisations pour voir comment ça se passe ? le jeu dure pas longtemps je te l'assure !

si tout le monde avait un comportement raisonnable au lieu d'abuser systématiquement sans réfléchir sous prétexte que c'est soit disant "acquis" on en serait peut être pas là. mais c'est plus facile d'essayer de trouver un bouc émissaire chez les vilains représentants du "capitalisme" pour se déresponsabiliser.

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Jeu 06 Nov, 14 20:19, Répondre en citant
Si si, ça s'appelle le travail au noir.
Dans le BTP, la restauration, l'agriculture et d'autres domaines ça fait des décennies que ça dure…

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» ess_n
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 2024 Localisation: a gche du voisin de dte
Jeu 06 Nov, 14 21:27, Répondre en citant
Le travail au noir, un petit peu (...) chez les particuliers aussi..

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» alainEtchepare
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1774
Ven 07 Nov, 14 8:13, Répondre en citant
En effet, le travail au noir y contribue, mais on est quand même très loin du compte en terme de déficit. Je pense que la perte pour l'état est plus conséquente en terme d’impôts sur les revenus que d'alimentation des caisses de la sécu.

et en effet, j'avais vu passer des chiffres également de ce que représentait le travail non déclaré générés par les particuliers, c'était assez impressionnant.

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» OneyedJack
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 4437 Localisation: Lyon X Rousse
Ven 07 Nov, 14 9:05, Répondre en citant
Sinon j'ai entendu aux infos que les accords passés entre 240 grosses entreprises et le Luxembourg font perdre par an entre 6 et 8 milliards à l'Etat.

En comparaison avec le bon coin et consorts...

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Ven 07 Nov, 14 9:43, Répondre en citant
Je me suis mal exprimé, ce n'est pas que le travail au noir qui couvrirait le déficit de la sécu, c'est l'ensemble de la fraude sociale ;-)

Le déficit de la sécu estimé au max à 17 milliards d'euros (de différentes estimations, c'est la pire)

Grosso modo 20 milliards d'euros de fraude sociale tout confondu

Alors qu'on arrête de taper sur les assurés, les intermitents etc. qui ne représentent que la portion émergée de l'iceberg.

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» alainEtchepare
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1774
Ven 07 Nov, 14 9:49, Répondre en citant
j'adore Very Happy

Citation:
L'équivalent de 0,5 à 0,8 point de PIB. En comparaison, l'économie informelle s'élève à 40% du PIB en Russie, 30% en Grèce. Le travail au noir n'est donc pas un sport national en France.

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Ven 07 Nov, 14 20:35, Répondre en citant
alainEtchepare a écrit:
j'adore Very Happy

Citation:
L'équivalent de 0,5 à 0,8 point de PIB. En comparaison, l'économie informelle s'élève à 40% du PIB en Russie, 30% en Grèce. Le travail au noir n'est donc pas un sport national en France.

Ouais, en gros, en France, le travail au noir arrondit plus ou moins les fins de mois (ça me fait penser que je vais avoir quatre châssis presse 13x18 à vendre, justement au noir), alors que dans d'autres pays c'est un peu la norme...

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» jeanba3000
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 1779 Localisation: Paname
Ven 07 Nov, 14 21:26, Répondre en citant
Tu parles du travail au noir entre particuliers, quand tu fais repeindre ton salon par ton voisin ou je ne sais quoi, qu'on fait tous effectivement, mais ça pèse rien à côté des gros métiers coutumiers du phénomène.

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» ess_n
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 2024 Localisation: a gche du voisin de dte
Sam 08 Nov, 14 8:19, Répondre en citant
jeanba3000 a écrit:
qu'on fait tous effectivement,


Non, il existe des citoyens qui refusent ces procédés. J'en connais.

Et de quel droit nous nous le permettrions?

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» troisieme type
Voir le profil de l'utilisateur Messages: 6474 Localisation: Pays Cathare
Sam 08 Nov, 14 11:28, Répondre en citant
ess_n a écrit:
Et de quel droit nous nous le permettrions?

On peut également retourner la question. Pour ma part je suis pour un vrai système social, rendant accessible la médecine et le minimum de confort, ce qui implique que je n'ai rien contre l'impôt et les diverses taxes qui nous assaillent, dans une certaine mesure. Mais je reconnais aussi qu'il y en a beaucoup, et qu'elles servent à financer plein de d'autres choses que je considère comme des dérives qu'il conviendrait de reprendre en main, voire des abus purs et simples. Ou simplement des choses que je considère comme inutile ou que je ne cautionne pas. Alors que faire?

Je connais des gens qui ont des vignes, pas beaucoup, quelques hectares. Alors il faut les tailler, en hiver, les vendanger à l'automne, et puis bien sûr les entretenir le reste du temps. L'entretient (désherbage, nettoyage, etc.) se fait sur le temps libre, les weekend. Comme beaucoup de gens, ils emploient quelques personnes, famille ou amis, pour la taille et les vendanges. Au noir, bien sûr. Que faudrait-il faire? S'insurger contre cette fraude qui grève le budget collectif et prend un peu d'emploi à des gens qui pourrait en bénéficier? S'insurger contre le système qui fait que la petitesse de leur exploitation ne leur permet pas de dégager du bénéfice s'ils déclarent tout? Voire être franchement déficitaire? Décider de prendre le contre-pied et laisser les terres à l'abandon? Vendre à un gros producteur qui tirera les prix du marché vers le bas?

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